Autorisation d’urbanisme PA n°06016920T0018 à COURCELLES LES GISORS (60240) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06016920T0018). Le projet est situé au RUE DE LA TOUR à COURCELLES LES GISORS (60240). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.
L’autorisation a été délivrée le 7 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA TOUR, COURCELLES LES GISORS (60240).
Références cadastrales : AC, 318, AC, 366, ZE, 59.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PLOUHINEC (29780).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 524 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06016920T0018
- Code commune INSEE : 60169 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COURCELLES LES GISORS (60240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 524 m².