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Autorisation d’urbanisme PA n°07910121P0003 à COULONGES-SUR-L AUTIZE (79160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07910121P0003). Le projet est situé au RUE DE LA BEGAUDIERE à COULONGES-SUR-L AUTIZE (79160). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 19 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA BEGAUDIERE, COULONGES-SUR-L AUTIZE (79160).

Références cadastrales : AR, 85, AR, 84.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES FERMETTES DE LA BEGAUDIERE (SIREN 888274578, SIRET 88827457800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VAULNAVEYS LE HAUT (38410)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 015 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07910121P0003
  • Code commune INSEE : 79101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COULONGES-SUR-L AUTIZE (79160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 015 m².