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Permis d’aménager à Coubon (43700) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/06/29 à COUBON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 29 juin 2023 par la commune de COUBON. Implanté 1 MTE DE LA FAYE, à Coubon (43700), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par LOGIVELAY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COUBON compte 3 177 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 MTE DE LA FAYE, Coubon (43700).

Références cadastrales : AT, 196.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIVELAY (SIREN 586150153, SIRET 58615015300037, APE 41.10A, catégorie juridique 5546, localité LE PUY EN VELAY (43000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 4 770 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04307823P0002
Code commune INSEE : 43078 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Coubon (43700). Le terrain couvre 4 770 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	43078
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04307823P0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-06-29
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LOGIVELAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	586150153
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	58615015300037
Code postal du demandeur	43000
Localité du demandeur	LE PUY EN VELAY
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	MTE DE LA FAYE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	COUBON
Code postal du terrain	43700
sec_cadastre1	AT
num_cadastre1	196
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4770
Code zone opératoire	4