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Permis d’aménager à Coubon (43700) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/09 à COUBON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 9 janvier 2023 par la commune de COUBON. Implanté RUE CENTRALE, à Coubon (43700), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de CHARENTUS.

Le projet est porté par ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COUBON compte 3 177 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE CENTRALE, Coubon (43700).

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE (SIREN 214300782, SIRET 21430078200023, APE 85.20Z, catégorie juridique 7210, localité COUBON (43700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04307822P0005
  • Code commune INSEE : 43078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Coubon (43700). Le terrain couvre 0 m².

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