← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Couarde-sur-Mer

Permis d’aménager à La Couarde-Sur-Mer (17670) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/07 à La Couarde-sur-Mer à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 7 septembre 2017 par la commune de La Couarde-sur-Mer. Implanté Lieu-dit Le Corps de Garde - La Pergola, à La Couarde-Sur-Mer (17670), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Le Corps de Garde - La Pergola.

Le projet est porté par DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Couarde-sur-Mer compte 1 104 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Corps de Garde - La Pergola, La Couarde-Sur-Mer (17670).

Références cadastrales : AI, 437.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST (SIREN 662043116, SIRET 66204311603020, APE 02.40Z, catégorie juridique 4110, localité Poitiers (86000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 337 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01712117E0002
  • Code commune INSEE : 17121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Couarde-Sur-Mer (17670). Le terrain couvre 2 337 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Couarde-sur-Mer (17670)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à La Couarde-sur-Mer