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Permis d’aménager à Les Cotes-D’Arey (38138) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/09/19 à Les Cotes-d'Arey à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 19 septembre 2022 par la commune de Les Cotes-d'Arey. Implanté Montee Chateau Grillet, à Les Cotes-D’Arey (38138), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DES COTES D AREY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Les Cotes-d'Arey compte 2 024 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Montee Chateau Grillet, Les Cotes-D’Arey (38138).

Références cadastrales : AY, 360, AY, 704, AY, 792.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DES COTES D AREY (SIREN 213801319, SIRET 21380131900012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Les Cotes-d'Arey (38138)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 924 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381312210003
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Cotes-D’Arey (38138). Le terrain couvre 8 924 m².

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