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Autorisation d’urbanisme PA n°0381312010002 à LES COTES D'AREY (38138) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0381312010002). Le projet est situé à LES COTES D'AREY (38138). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES COTES D'AREY (38138).

Références cadastrales : AY, 427.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LMG PROMOTION (SIREN 829589795, SIRET 82958979500014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MESSIMY (69510)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 septembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381312010002
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES COTES D'AREY (38138). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².