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Permis d’aménager à Cosnes-Et-Romain (54400) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/04/22 à COSNES-ET-ROMAIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 22 avril 2024 par la commune de COSNES-ET-ROMAIN. Implanté RUE DU BEARN, à Cosnes-Et-Romain (54400), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par SCI PRATT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COSNES-ET-ROMAIN compte 2 775 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU BEARN, Cosnes-Et-Romain (54400).

Références cadastrales : AI, 152.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PRATT (SIREN 391188182, SIRET 39118818200011, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité COSNES-ET-ROMAIN (54400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 187 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0541382300002
  • Code commune INSEE : 54138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cosnes-Et-Romain (54400). Le terrain couvre 6 187 m².

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