← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cosnes-et-Romain

Permis d’aménager à Cosnes-Et-Romain (54400) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/10/18 à COSNES-ET-ROMAIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 18 octobre 2022 par la commune de COSNES-ET-ROMAIN. Implanté RUE DES VOSGES, à Cosnes-Et-Romain (54400), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COSNES-ET-ROMAIN compte 2 775 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES VOSGES, Cosnes-Et-Romain (54400).

Références cadastrales : AO, 185, AO, 186, AO, 187.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN (SIREN 215401381, SIRET 21540138100011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité COSNES-ET-ROMAIN (54400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 136 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05413822B0003
  • Code commune INSEE : 54138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cosnes-Et-Romain (54400). Le terrain couvre 1 136 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cosnes-et-Romain (54400)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cosnes-et-Romain