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Permis d’aménager à Cosmes (53230) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/02/22 à COSMES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 22 février 2024 par la commune de COSMES. Implanté Place Neuve maison, à Cosmes (53230), dans le département d’Mayenne, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE COSMES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COSMES compte 290 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Place Neuve maison, Cosmes (53230).

Références cadastrales : A, 403, A, 404, A, 406.

Région : Pays de la Loire • Département : Mayenne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE COSMES (SIREN 215300757, SIRET 21530075700055, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité COSMES (53230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 758 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05307505B3001
  • Code commune INSEE : 53075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2005
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cosmes (53230). Le terrain couvre 12 758 m².

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