Autorisation d’urbanisme PA n°00112323D0001 à CORMORANCHE-SUR-SAONE (01290) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00112323D0001). Le projet est situé au Lieu-dit LES GREFFETS à CORMORANCHE-SUR-SAONE (01290). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 3 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES GREFFETS, CORMORANCHE-SUR-SAONE (01290).
Références cadastrales : 0B, 785, 0B, 786.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GALAXY PROMOTION (SIREN 919898171, SIRET 91989817100013, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité CHATILLON-SUR-CHALARONNE (01400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 495 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00112323D0001
- Code commune INSEE : 01123 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CORMORANCHE-SUR-SAONE (01290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 495 m².