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Autorisation d’urbanisme PA n°01418122D0001 à CORMELLES LE ROYAL (14123) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01418122D0001). Le projet est situé au 7 Rue du Calvaire à CORMELLES LE ROYAL (14123). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 2 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 7 Rue du Calvaire, CORMELLES LE ROYAL (14123).

Références cadastrales : AD, 482.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALPHA TERRA (SIREN 910303239, SIRET 91030323900016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité DOUVRES LA DELIVRANDE (14440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 353 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/11/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01418122D0001
  • Code commune INSEE : 14181 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CORMELLES LE ROYAL (14123). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 353 m².