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Permis d’aménager à Corcelles-Les-Monts (21160) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/01/10 à CORCELLES-LES-MONTS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 10 janvier 2025 par la commune de CORCELLES-LES-MONTS. Implanté RUE DU BARAGOT, à Corcelles-Les-Monts (21160), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LOTISSEMENT ""DERRIERE LES JARDINS"" PHA.

Le projet est porté par SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CORCELLES-LES-MONTS compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU BARAGOT, Corcelles-Les-Monts (21160).

Références cadastrales : AI, 281, AI, 301, AI, 303.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE (SIREN 514021856, SIRET 51402185600018, APE 42.99Z, catégorie juridique 5599, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 180 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02119224R0001
  • Code commune INSEE : 21192 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Corcelles-Les-Monts (21160). Le terrain couvre 14 180 m².

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