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Permis d’aménager à Corcelles En Beaujolais (69220) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/20 à Corcelles en Beaujolais à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 20 mars 2020 par la commune de Corcelles en Beaujolais. Implanté Les Ayolles, à Corcelles En Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Corcelles en Beaujolais compte 984 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Ayolles, Corcelles En Beaujolais (69220).

Références cadastrales : AZ, 80, AZ, 70, AZ, 69.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS (SIREN 200067817, SIRET 20006781700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Belleville-en-Beaujolais (69220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 20 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 41 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690651900001
  • Code commune INSEE : 69065 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Corcelles En Beaujolais (69220). Le terrain couvre 0 m².

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