Autorisation d’urbanisme PA n°06906514F0001 à Corcelles-en-Beaujolais (69220) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06906514F0001). Le projet est situé au Lieu-dit ORCEL à Corcelles-en-Beaujolais (69220). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 12 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ORCEL, Corcelles-en-Beaujolais (69220).
Références cadastrales : AE, 267, AE, 266, AE, 265.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE (SIREN 186930012, SIRET 18693001200015, APE 94.11Z, catégorie juridique 7381, localité Villefranche-sur-Saone (69400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06906514F0001
- Code commune INSEE : 69065 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Corcelles-en-Beaujolais (69220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².