Autorisation d’urbanisme PA n°00111819C0003 à CORBONOD (01420) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00111819C0003). Le projet est situé au Rue des peupliers à CORBONOD (01420). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue des peupliers, CORBONOD (01420).
Références cadastrales : AZ, 360, AZ, 359, AZ, 313.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NH LOTISSEMENTS (SIREN 483826327, SIRET 48382632700023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SALLENOVES (74270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 038 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 septembre 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00111819C0003
- Code commune INSEE : 01118 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CORBONOD (01420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 038 m².