Autorisation d’urbanisme PA n°00604819G0001 à CONTES (06390) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00604819G0001). Le projet est situé au La Pointe de Contes à CONTES (06390). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : La Pointe de Contes, CONTES (06390).
Références cadastrales : CC, 70, CC, 71, CC, 72.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GROUPE AZUR PATRIMOINE (SIREN 449085018, SIRET 44908501800017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Nice (06000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 379 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 décembre 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00604819G0001
- Code commune INSEE : 06048 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CONTES (06390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 379 m².