Autorisation d’urbanisme PA n°00604814G0001 à CONTES (06390) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00604814G0001). Le projet est situé au Route de Berre-Les-Alpes à CONTES (06390). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 13 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de Berre-Les-Alpes, CONTES (06390).
Références cadastrales : AB, 97, AB, 105, AB, 109.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYNTHESE (SIREN 381852722, SIRET 38185272200028, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité CONTES (06390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 novembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00604814G0001
- Code commune INSEE : 06048 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CONTES (06390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².