Permis d’aménager à Congenies (30111) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/10/06 à CONGENIES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2014, autorisé le 6 octobre 2014 par la commune de CONGENIES. Implanté CHEMI DE LA MAISON VIEILLE - AVE, à Congenies (30111), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CONGENIES compte 1 645 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMI DE LA MAISON VIEILLE - AVE, Congenies (30111).
Références cadastrales : A, 231.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NIMES (30900).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 270 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 17 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03009114N0001
- Code commune INSEE : 30091 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Congenies (30111). Le terrain couvre 5 270 m².