Autorisation d’urbanisme PA n°08704814D0010 à Condat-sur-Vienne (87920) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08704814D0010). Le projet est situé au Lieu-dit la Condadille à Condat-sur-Vienne (87920). Le projet se situe dans le département Haute-Vienne, en région Limousin.
L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit la Condadille, Condat-sur-Vienne (87920).
Références cadastrales : AH, 176, AH, 174, AH, 173.
Région : Limousin • Département : Haute-Vienne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
D.P.I. (SIREN 394708234, SIRET 39470823400072, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Panazol (87350)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08704814D0010
- Code commune INSEE : 87048 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Condat-sur-Vienne (87920). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².