Permis d’aménager à Concots (46260) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/03/06 à Concots à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 6 mars 2014 par la commune de Concots. Implanté Lieu-dit Mas de Sembelat, à Concots (46260), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Mas de Sembelat.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Concots compte 410 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Mas de Sembelat, Concots (46260).
Références cadastrales : A, 351.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Concots (46260).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04607313A0017
- Code commune INSEE : 46073 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Concots (46260). Le terrain couvre 0 m².