Autorisation d’urbanisme PA n°04206914R2003 à Commelle-Vernay (42120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04206914R2003). Le projet est situé au Lieu-dit GASSOUILLAT à Commelle-Vernay (42120). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit GASSOUILLAT, Commelle-Vernay (42120).
Références cadastrales : BP, 184, BP, 238, BP, 239.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OPHEOR (SIREN 344279633, SIRET 34427963300012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité Roanne (42300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04206914R2003
- Code commune INSEE : 42069 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Commelle-Vernay (42120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².