Autorisation d’urbanisme PA n°06311625C0003 à COMBRONDE (63460) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06311625C0003). Le projet est situé au Lieu-dit ZA de la Varenne à COMBRONDE (63460). Le projet se situe dans le département Puy-de-Dôme, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 17 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZA de la Varenne, COMBRONDE (63460).
Références cadastrales : ZO, 313, ZO, 254, ZO, 310.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC COMBRAILLES SIOULE ET MORGE (SIREN 200072098, SIRET 20007209800011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité MANZAT (63460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 29 071 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06311625C0003
- Code commune INSEE : 63116 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COMBRONDE (63460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 29 071 m².