Autorisation d’urbanisme PA n°03114915A0001 à COLOMIERS (31770) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03114915A0001). Le projet est situé au 13-21 avenue Yves Brunaud à COLOMIERS (31770). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 9 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 13-21 avenue Yves Brunaud, COLOMIERS (31770).
Références cadastrales : BC, 100, BC, 101, BC, 103.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AIRBUS OPERATIONS (SIREN 420916918, SIRET 42091691800048, APE 30.30Z, catégorie juridique 5710, localité Toulouse Cedex 09 (31060)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 432 429 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03114915A0001
- Code commune INSEE : 31149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COLOMIERS (31770). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 432 429 m².