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Permis d’aménager à Colombe Les Vesoul autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/03/08 à COLOMBE LES VESOUL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 8 mars 2019 par la commune de COLOMBE LES VESOUL. Implanté AUX ARBUES, à Colombe Les Vesoul, dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COLOMBE LES VESOUL compte 477 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AUX ARBUES, Colombe Les Vesoul.

Références cadastrales : ZK, 51.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VESOUL (70000).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 496 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07016219C0001
  • Code commune INSEE : 70162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Colombe Les Vesoul. Le terrain couvre 2 496 m².

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