Autorisation d’urbanisme PA n°0040612400001 à Colmars les Alpes (04370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0040612400001). Le projet est situé au Quartier la Bourgade à Colmars les Alpes (04370). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 2 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Quartier la Bourgade, Colmars les Alpes (04370).
Références cadastrales : AB, 377.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE (SIREN 200068625, SIRET 20006862500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité ST ANDRE LES ALPES (04170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 990 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0040612400001
- Code commune INSEE : 04061 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Colmars les Alpes (04370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 990 m².