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Autorisation d’urbanisme PA n°01610215T0001 à COGNAC (16100) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01610215T0001). Le projet est situé au 127 BD DENFERT ROCHEREAU à COGNAC (16100). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 127 BD DENFERT ROCHEREAU, COGNAC (16100).

Références cadastrales : AW, 7.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHATEAU DE COGNAC (SIREN 905620134, SIRET 90562013400015, APE 11.01Z, catégorie juridique 5710, localité COGNAC (16100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 815 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01610215T0001
  • Code commune INSEE : 16102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COGNAC (16100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 815 m².