Autorisation d’urbanisme PA n°03008317P0001 à Codognan (30920) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03008317P0001). Le projet est situé au route du Grau du Roi à Codognan (30920). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : route du Grau du Roi, Codognan (30920).
Références cadastrales : AK, 50, AK, 53, AK, 59.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCA LES VIGNERONS DE LA VOIE D'HERACLES (SIREN 775951171, SIRET 77595117100013, APE 11.02B, catégorie juridique 6317, localité Vergeze (30310)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 97 678 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03008317P0001
- Code commune INSEE : 30083 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Codognan (30920). Les principaux éléments portent sur parcelle de 97 678 m².