Autorisation d’urbanisme PA n°06606324B0001 à LES CLUSES (66480) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06606324B0001). Le projet est situé au Route du Mas Calcine à LES CLUSES (66480). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Orientales, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 27 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route du Mas Calcine, LES CLUSES (66480).
Références cadastrales : A, 444.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité PERPIGNAN (66100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 364 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06606324B0001
- Code commune INSEE : 66063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES CLUSES (66480). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 364 m².