Autorisation d’urbanisme PA n°02515713P0001 à La Cluse-et-Mijoux (25300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02515713P0001). Le projet est situé au Lieu-dit La Gauffre - Champ derriere la Maison à La Cluse-et-Mijoux (25300). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Gauffre - Champ derriere la Maison, La Cluse-et-Mijoux (25300).
Références cadastrales : B, 1578, B, 1580, B, 1568.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, SIRET 45211069500015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Oye-et-Pallet (25160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 671 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 octobre 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02515713P0001
- Code commune INSEE : 25157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Cluse-et-Mijoux (25300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 671 m².