Autorisation d’urbanisme PA n°07408021X0002 à LA CLUSAZ (74220) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07408021X0002). Le projet est situé au Le Clos à LA CLUSAZ (74220). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 22 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Le Clos, LA CLUSAZ (74220).
Références cadastrales : B, 2128, B, 3475, B, 4064.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ (SIREN 325620359, SIRET 32562035900068, APE 49.39C, catégorie juridique 5515, localité LA CLUSAZ (74220)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 252 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408021X0002
- Code commune INSEE : 74080 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA CLUSAZ (74220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 252 m².