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Permis d’aménager à Clevilliers (28300) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/02/21 à Clevilliers à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 février 2014 par la commune de Clevilliers. Implanté AV de la Gare, à Clevilliers (28300), dans le département d’Eure-et-Loir, en Centre.

Le projet est porté par CHARTRES AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Clevilliers compte 742 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV de la Gare, Clevilliers (28300).

Références cadastrales : B3, 117, B3, 123, B3, 124.

Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHARTRES AMENAGEMENT (SIREN 514950104, SIRET 51495010400018, APE 41.10C, catégorie juridique 5599, localité Chartres (28000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 26 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0281021300001
  • Code commune INSEE : 28102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Clevilliers (28300). Le terrain couvre 0 m².

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