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Autorisation d’urbanisme PA n°07617922B0002 à CLERES (76690) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07617922B0002). Le projet est situé au Chemin du Mouchel - Rue Lo à CLERES (76690). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 20 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Mouchel - Rue Lo, CLERES (76690).

Références cadastrales : A, 1020.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HELMAX 76 (SIREN 822927992, SIRET 82292799200013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité QUINCAMPOIX (76230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 848 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07617922B0002
  • Code commune INSEE : 76179 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CLERES (76690). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 848 m².