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Permis d’aménager à Clere-Sur-Layon (49560) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/03/02 à Clere-sur-Layon à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 2 mars 2025 par la commune de Clere-sur-Layon. Implanté rue Saint Pierre, à Clere-Sur-Layon (49560), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE CLERE-SUR-LAYON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Clere-sur-Layon compte 343 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Saint Pierre, Clere-Sur-Layon (49560).

Références cadastrales : C, 764.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CLERE-SUR-LAYON (SIREN 214901027, SIRET 21490102700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Clere-sur-Layon (49560)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04910224M0001
  • Code commune INSEE : 49102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Clere-Sur-Layon (49560). Le terrain couvre 0 m².

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