Autorisation d’urbanisme PA n°07816515B1029 à Les Clayes sous Bois (78340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07816515B1029). Le projet est situé au 15 rue de Dames à Les Clayes sous Bois (78340). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 15 rue de Dames, Les Clayes sous Bois (78340).
Références cadastrales : AA, 6, AA, 7, AA, 53.
Région : Île-de-France • Département : Yvelines.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ATEQ (SIREN 304327133, SIRET 30432713300068, APE 26.51B, catégorie juridique 5710, localité Les Clayes sous Bois (78340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 822 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07816515B1029
- Code commune INSEE : 78165 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Clayes sous Bois (78340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 822 m².