Permis d’aménager à Clavette (17220) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/03/23 à CLAVETTE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2019, autorisé le 23 mars 2021 par la commune de CLAVETTE. Implanté RUE DU GRAND CHEMIN, à Clavette (17220), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de FIEF GALERNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CLAVETTE compte 1 441 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU GRAND CHEMIN, Clavette (17220).
Références cadastrales : AD, 69.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : COURBEVOIE (92400).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 973 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0171091900001
- Code commune INSEE : 17109 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Clavette (17220). Le terrain couvre 2 973 m².