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Permis d’aménager à Clarensac (30870) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/11/14 à Clarensac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 14 novembre 2013 par la commune de Clarensac. Implanté CHEM de la Vigne, à Clarensac (30870), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Les Camps.

Le projet est porté par HECTARE SA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Clarensac compte 4 280 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de la Vigne, Clarensac (30870).

Références cadastrales : D, 1218, D, 382, D, 381.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité Nîmes (30000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03008213N0001
  • Code commune INSEE : 30082 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Clarensac (30870). Le terrain couvre 0 m².

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