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Autorisation d’urbanisme PA n°03407718M0001 à CLAPIERS !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03407718M0001). Le projet est situé au LES MOULIERES à CLAPIERS. Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 18 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES MOULIERES, CLAPIERS.

Références cadastrales : CD, 69.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CLAPIERS (SIREN 213400773, SIRET 21340077300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CLAPIERS (34830)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 35 059 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03407718M0001
  • Code commune INSEE : 34077 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CLAPIERS. Les principaux éléments portent sur parcelle de 35 059 m².