← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clapiers

Autorisation d’urbanisme PA n°03407713M0001 à Clapiers (34830) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03407713M0001). Le projet est situé au chemi DE CABRIES à Clapiers (34830). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 12 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : chemi DE CABRIES, Clapiers (34830).

Références cadastrales : BY, 535.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité CASTELNAU LE LEZ (34171)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 307 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03407713M0001
  • Code commune INSEE : 34077 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Clapiers (34830). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 307 m².