Autorisation d’urbanisme PA n°05807924A0003 à Clamecy (58500) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05807924A0003). Le projet est situé au Lieu-dit CHAMPS NIFFON à Clamecy (58500). Le projet se situe dans le département Nièvre, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CHAMPS NIFFON, Clamecy (58500).
Références cadastrales : ZE, 36, ZE, 39, ZE, 117.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CLAMECY (SIREN 215800798, SIRET 21580079800013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Clamecy (58500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 53 231 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05807924A0003
- Code commune INSEE : 58079 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Clamecy (58500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 53 231 m².