Autorisation d’urbanisme PA n°05807923A0002 à Clamecy (58500) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05807923A0002). Le projet est situé au Lieu-dit CHAMPS NIFFON à Clamecy (58500). Le projet se situe dans le département Nièvre, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 18 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CHAMPS NIFFON, Clamecy (58500).
Références cadastrales : ZE, 116, ZE, 115.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE (SIREN 200067429, SIRET 20006742900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Clamecy (58501)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05807923A0002
- Code commune INSEE : 58079 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Clamecy (58500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².