← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clamart

Autorisation d’urbanisme PA n°09202319B0007 à CLAMART (92140) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09202319B0007). Le projet est situé au 84 AVENUE VICTOR HUGO à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 84 AVENUE VICTOR HUGO, CLAMART (92140).

Références cadastrales : N, 75.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CLAMART (SIREN 219200235, SIRET 21920023500014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 359 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202319B0007
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 359 m².