← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clairvaux-les-Lacs

Autorisation d’urbanisme PA n°0391542500001 à CLAIRVAUX-LES-LACS (39130) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0391542500001). Le projet est situé au Rue Neuve à CLAIRVAUX-LES-LACS (39130). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 30 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue Neuve, CLAIRVAUX-LES-LACS (39130).

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS (SIREN 213901549, SIRET 21390154900013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CLAIRVAUX-LES-LACS (39130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0391542500001
  • Code commune INSEE : 39154 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CLAIRVAUX-LES-LACS (39130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².