Permis d’aménager à Clairvaux-Les-Lacs (39130) autorisé en 2019
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/07/03 à Clairvaux-les-Lacs à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 3 juillet 2019 par la commune de Clairvaux-les-Lacs. Implanté Lieu-dit HAUT DE VALLIERE, à Clairvaux-Les-Lacs (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de HAUT DE VALLIERE.
Le projet est porté par COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Clairvaux-les-Lacs compte 1 426 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit HAUT DE VALLIERE, Clairvaux-Les-Lacs (39130).
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Clairvaux-Les-Lacs (39130). Le terrain couvre 0 m².
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