Autorisation d’urbanisme PA n°02715814F0001 à Cierrey (27930) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02715814F0001). Le projet est situé au Hameau de Rochefort à Cierrey (27930). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 9 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Hameau de Rochefort, Cierrey (27930).
Références cadastrales : ZA, 25, ZA, 24, ZA, 411.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROMO CONCEPT (SIREN 452319494, SIRET 45231949400038, APE 45.11Z, catégorie juridique 5499, localité vreux (27000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02715814F0001
- Code commune INSEE : 27158 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Cierrey (27930). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².