← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cierrey

Permis d’aménager à Cierrey (27930) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/10/11 à Cierrey à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 11 octobre 2013 par la commune de Cierrey. Implanté RUE des Noisetiers, à Cierrey (27930), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de La Bove-la Mare aux chenes.

Le projet est porté par URBAPAC DEVELOPPEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Cierrey compte 790 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Noisetiers, Cierrey (27930).

Références cadastrales : AD, 25, AD, 24, AD, 23.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

URBAPAC DEVELOPPEMENT (SIREN 487454001, SIRET 48745400100024, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, localité Limay (78520)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02715813F0001
  • Code commune INSEE : 27158 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cierrey (27930). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cierrey (27930)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cierrey