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Permis d’aménager à Chuzelles (38200) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/02/27 à CHUZELLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 27 février 2017 par la commune de CHUZELLES. Implanté 111 RN7, à Chuzelles (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par A2DT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHUZELLES compte 2 333 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 111 RN7, Chuzelles (38200).

Références cadastrales : 0A, 3227, 0A, 3228.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A2DT (SIREN 410052773, SIRET 41005277300059, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité SEREZIN DU RHONE (69360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 153 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2017. L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381101610001
  • Code commune INSEE : 38110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chuzelles (38200). Le terrain couvre 7 153 m².

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