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Permis d’aménager à Chusclan (30200) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/11/14 à CHUSCLAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 14 novembre 2016 par la commune de CHUSCLAN. Implanté Les Abeilles, à Chusclan (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHUSCLAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHUSCLAN compte 971 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Abeilles, Chusclan (30200).

Références cadastrales : 0A, 1685, 0A, 1554, 0A, 1552.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHUSCLAN (SIREN 213000813, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Chusclan (30200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 863 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03008116R0002
  • Code commune INSEE : 30081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chusclan (30200). Le terrain couvre 16 863 m².

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