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Autorisation d’urbanisme PA n°0370741820002 à CHOUZE SUR LOIRE (37140) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0370741820002). Le projet est situé au LE BOURG à CHOUZE SUR LOIRE (37140). Le projet se situe dans le département Indre-et-Loire, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LE BOURG, CHOUZE SUR LOIRE (37140).

Références cadastrales : AP, 628, AP, 321.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHOUZE SUR LOIRE (SIREN 213700743, SIRET 21370074300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHOUZE SUR LOIRE (37140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0370741820002
  • Code commune INSEE : 37074 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHOUZE SUR LOIRE (37140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².