← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chonas-l'Amballan

Autorisation d’urbanisme PA n°0381072310002 à Chonas-l'Amballan (38121) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0381072310002). Le projet est situé au 450 Chemin de Lieuraz à Chonas-l'Amballan (38121). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 450 Chemin de Lieuraz, Chonas-l'Amballan (38121).

Références cadastrales : AD, 383.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEGAL PARTICIPATIONS (SIREN 851576413, SIRET 85157641300013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité Pont-Eveque (38780)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 500 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381072310002
  • Code commune INSEE : 38107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Chonas-l'Amballan (38121). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 500 m².